Arrêté du 2 mai 2017 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 modifié relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques in JO, N°0107 ([06/05/2017])  

Public ISBD Avis [article]  inJO > N°0107 [06/05/2017] Titre : Arrêté du 2 mai 2017 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 modifié relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques Type de document : document numérique Année de publication : 2017 Mots-clés : LICENCE / NUMERUS CLAUSUS / PACES La PACES est supprimée à compter de 2020 et remplacée par la PASS (Première Année d'Accès au études de Santé) et la L.SA (Licence option Accès Santé) / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : A3.2 Première année d'accès aux études de santé (ex PACES) Résumé : Arrêté relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 avril 2017. Nature : Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034598530&date [...] [article] Arrêté du 2 mai 2017 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 modifié relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques [document numérique] . - 2017. in JO > N°0107 [06/05/2017] Mots-clés : LICENCE / NUMERUS CLAUSUS / PACES La PACES est supprimée à compter de 2020 et remplacée par la PASS (Première Année d'Accès au études de Santé) et la L.SA (Licence option Accès Santé) / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : A3.2 Première année d'accès aux études de santé (ex PACES) Résumé : Arrêté relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 avril 2017. Nature : Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034598530&date [...]

Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'assistant du service social in JO, N°0193 ([22/08/2018])  

Public ISBD Avis [article]  inJO > N°0193 [22/08/2018] Titre : Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'assistant du service social Type de document : document numérique Année de publication : 2018 Mots-clés : ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL / COMPETENCE PROFESSIONNELLE Capacité à mettre en oeuvre des connaissances, savoir-faire et comportements en vue de réaliser une tâche ou une activité, Elle a toujours une finalité professionnelle / GRADE UNIVERSITAIRE / LICENCE / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : F7.4 Assistant(e) social(e) Résumé : Le présent arrêté indique le contenu, l’organisation de la formation et l’organisation des épreuves de certification du diplôme d’assistant du service social. En annexe le référentiel professionnel. Il est classé au niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation. Nature : Référentiel métier/Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037324644&date [...] [article] Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'assistant du service social [document numérique] . - 2018. in JO > N°0193 [22/08/2018] Mots-clés : ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL / COMPETENCE PROFESSIONNELLE Capacité à mettre en oeuvre des connaissances, savoir-faire et comportements en vue de réaliser une tâche ou une activité, Elle a toujours une finalité professionnelle / GRADE UNIVERSITAIRE / LICENCE / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : F7.4 Assistant(e) social(e) Résumé : Le présent arrêté indique le contenu, l’organisation de la formation et l’organisation des épreuves de certification du diplôme d’assistant du service social. En annexe le référentiel professionnel. Il est classé au niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation. Nature : Référentiel métier/Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037324644&date [...]

Documents numériques

Diplome d'assistante sociale URL

Référentiel professionnel URL

Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants in JO, N°0193 ([22/08/2018])  

Public ISBD Avis [article]  inJO > N°0193 [22/08/2018] Titre : Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants Type de document : document numérique Année de publication : 2018 Mots-clés : COMPETENCE PROFESSIONNELLE Capacité à mettre en oeuvre des connaissances, savoir-faire et comportements en vue de réaliser une tâche ou une activité, Elle a toujours une finalité professionnelle / EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS / GRADE UNIVERSITAIRE / LICENCE / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : F7.6 Educateur de jeunes enfants Résumé : Le présent arrêté indique le contenu, l’organisation de la formation et l’organisation des épreuves de certification du diplôme d’éducateur de jeunes enfants. En annexe le référentiel professionnel. Il est classé au niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation. Nature : Référentiel métier/Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037324590&date [...] [article] Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants [document numérique] . - 2018. in JO > N°0193 [22/08/2018] Mots-clés : COMPETENCE PROFESSIONNELLE Capacité à mettre en oeuvre des connaissances, savoir-faire et comportements en vue de réaliser une tâche ou une activité, Elle a toujours une finalité professionnelle / EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS / GRADE UNIVERSITAIRE / LICENCE / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : F7.6 Educateur de jeunes enfants Résumé : Le présent arrêté indique le contenu, l’organisation de la formation et l’organisation des épreuves de certification du diplôme d’éducateur de jeunes enfants. En annexe le référentiel professionnel. Il est classé au niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation. Nature : Référentiel métier/Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037324590&date [...]

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Diplôme d'éducateur de jeunes enfants URL

Référentiel professionnel URL

Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé in JO, N°0193 ([22/08/2018])  

Public ISBD Avis [article]  inJO > N°0193 [22/08/2018] Titre : Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé Type de document : document numérique Année de publication : 2018 Mots-clés : COMPETENCE PROFESSIONNELLE Capacité à mettre en oeuvre des connaissances, savoir-faire et comportements en vue de réaliser une tâche ou une activité, Elle a toujours une finalité professionnelle / EDUCATEUR SPECIALISE / GRADE UNIVERSITAIRE / LICENCE / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : F7.7 Educateur spécialisé - Educateur technique - Moniteur éducateur Résumé : Le présent arrêté indique l'accès et l'organisation de la formation du diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé Il atteste également des compétences professionnelles pour exercer les fonctions et les activités définies à l'annexe I « Référentiel professionnel ». Il est classé au niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation. Nature : Référentiel métier/Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=4CCA3B9EADF22A4C9541191 [...] [article] Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé [document numérique] . - 2018. in JO > N°0193 [22/08/2018] Mots-clés : COMPETENCE PROFESSIONNELLE Capacité à mettre en oeuvre des connaissances, savoir-faire et comportements en vue de réaliser une tâche ou une activité, Elle a toujours une finalité professionnelle / EDUCATEUR SPECIALISE / GRADE UNIVERSITAIRE / LICENCE / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : F7.7 Educateur spécialisé - Educateur technique - Moniteur éducateur Résumé : Le présent arrêté indique l'accès et l'organisation de la formation du diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé Il atteste également des compétences professionnelles pour exercer les fonctions et les activités définies à l'annexe I « Référentiel professionnel ». Il est classé au niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation. Nature : Référentiel métier/Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=4CCA3B9EADF22A4C9541191 [...]

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Diplôme d'éducateur spécialisé URL

référentiel professionnel URL

Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé in JO, N°0193 ([22/08/2018])  

Public ISBD Avis [article]  inJO > N°0193 [22/08/2018] Titre : Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé Type de document : document numérique Année de publication : 2018 Mots-clés : COMPETENCE PROFESSIONNELLE Capacité à mettre en oeuvre des connaissances, savoir-faire et comportements en vue de réaliser une tâche ou une activité, Elle a toujours une finalité professionnelle / EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE / GRADE UNIVERSITAIRE / LICENCE / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : F7.7 Educateur spécialisé - Educateur technique - Moniteur éducateur Résumé : Le présent arrêté indique le contenu, l’organisation de la formation et l’organisation des épreuves de certification du diplôme d’éducateur technique spécialisé. En annexe le référentiel professionnel. Il est classé au niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation. Nature : Référentiel métier/Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037324536&date [...] [article] Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé [document numérique] . - 2018. in JO > N°0193 [22/08/2018] Mots-clés : COMPETENCE PROFESSIONNELLE Capacité à mettre en oeuvre des connaissances, savoir-faire et comportements en vue de réaliser une tâche ou une activité, Elle a toujours une finalité professionnelle / EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE / GRADE UNIVERSITAIRE / LICENCE / REGLEMENTATION DE LA FORMATION Index. décimale : F7.7 Educateur spécialisé - Educateur technique - Moniteur éducateur Résumé : Le présent arrêté indique le contenu, l’organisation de la formation et l’organisation des épreuves de certification du diplôme d’éducateur technique spécialisé. En annexe le référentiel professionnel. Il est classé au niveau 2 de la nomenclature des niveaux de formation. Nature : Référentiel métier/Texte règlementaire En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037324536&date [...]

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Diplôme d'éducateur technilque spécialisé URL

référentiel professionnel URL

Arrêté du 30 juillet 2019 définissant le cadre national de scolarité et d'assiduité des étudiants inscrits dans une formation relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur in JO, N°0178 ([02/08/2019])  

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Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques in JO, N°0123 ([31/05/2018])  

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Cadre national sur les attendus des formations in Le BO, N°9 ([27/02/2020])  

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Classes préparatoires aux grandes écoles - Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités in Le BO, N°18 ([03/05/2012])  

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Décret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif à l'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages in JO, N°0277 ([30/11/2014])  

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Décret n° 2015-1359 du 26 octobre 2015 relatif à l'encadrement du recours aux stagiaires par les organismes d'accueil in JO, N°0250 ([29/10/2015])  

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Décret n° 2017-851 du 6 mai 2017 relatif aux modalités d'information des titulaires du diplôme national de licence sur les perspectives qui leur sont offertes en matière d'insertion professionnelle ou de poursuite de formation / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)  

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Décret n° 2017-962 du 10 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l'engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)  

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Décret n° 2017-969 du 10 mai 2017 relatif à l'aide à la mobilité accordée aux étudiants inscrits en première année du diplôme national de master / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)  

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La formation professionnelle en plein chambardement in Liaison sociales, N°210 (mars 2020)

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